Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER MOINE
Monsieur DE BROUWER Henri

Numéro de dépôt :
1190911
Date de dépôt :
16/12/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque SUPER MOINE

Déposée le 16 décembre 1981 par monsieur DE BROUWER Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SUPER MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DE BROUWER Henri domicilié(e) 25, boulevard Strasbourg à TOULOUSE (Haute-Garonne). - France.

La marque SUPER MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1190911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SUPER MOINE est expirée depuis le 16 décembre 1991.

DE BROUWER Henri a également déposé les autres marques suivantes : TORPILLE , LIVINUS , LIVINUS , BIEN AIMEE


Monsieur DE BROUWER Henri - 25, boulevard Strasbourg à TOULOUSE (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-20

Bière, ale et porter.